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Avis 20153520
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie du compte rendu de la réunion qui s'est tenue entre Monsieur X de la DREAL, un...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...
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Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle
Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...
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Avis 20135021
Syndicat mixte du bassin de Thau
Copie du schéma de cohérence territoriale modifié (SCOT) dans le cadre du projet de son client...
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Avis 20141898
Mairie de Carency
Copie intégrale de l'étude d'impact réalisée et transmise à l'agence régionale de santé par...
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Avis 20140723
Mairie du Buisson
Consultation du dossier relatif à un avant-projet d'étude technique et financière sur le devenir...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20194215
Mairie de Sens
Communication des documents se rapportant à l'instruction de la demande de permis n ° X déposée...
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Avis 20195069
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie des documents relatifs au permis...
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Avis 20201598
Mairie de Lanton
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs à « l'audit et la sécurisation...