-
Avis 20154463
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
-
Avis 20154501
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant la parcelle AA376, divisée en plusieurs lots,...
-
Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants :
1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
-
Avis 20154595
Mairie de Saligney
Copie de documents relatifs à une promesse de convention de servitudes de surplomb, d'accès et...
-
Avis 20154596
Mairie de Gendrey
Copie de documents relatifs à une promesse de convention de servitudes de surplomb, d'accès et...
-
Avis 20154636
Mairie de Savigneux
Copie, par courriel ou photocopies, des documents suivants relatifs au chemin rural de l'Etang...
-
Avis 20154704
Mairie d'Uzès
Copie des fiches de calcul des droits de place rédigées par le service de la police municipale...
-
Avis 20154747
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du certificat de notification du procès-verbal en date du 9 novembre 2007 que la...
-
Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
-
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
-
Conseil 20155069
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Caractère communicable de la demande initiale d'occupation du domaine public déposée par deux...
-
Avis 20155088
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste précise du patrimoine communal (réserve foncière)...
-
Avis 20155135
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
-
Avis 20155196
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des demandes initiales d'occupation du domaine public routier et de ses...
-
Avis 20155216
Mairie de Freissinières
Copie de l’acte administratif du 18 septembre 1940 concernant la vente de terrain par les...
-
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
-
Avis 20150902
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie des documents suivants pour les exercices comptables 2011 à 2013 :
1) le détail des...
-
Avis 20151275
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...
-
Avis 20151351
Mairie de Vallauris
Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...
-
Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...