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Avis 20124107
Mairie de Strasbourg
Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20185341
Troyes Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...
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Avis 20184297
Régie Régionale des Transports de l'Aisne (RTA)
Copie d'un extrait du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de mise en place...
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Avis 20190873
Mairie de Chambéry
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
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Avis 20191533
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20194441
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication du dossier ayant présidé à la décision rendue le 27 mai 2019 par la préfecture de...
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Avis 20194584
Société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M)
Communication, dans leur version définitive, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20200366
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200369
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200259
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics intitulés « Rêve de Noël » et...
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Avis 20212345
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
Communication, par courriel, dans le cadre de l'enquête relative aux éventuels...
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Avis 20214916
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur des prestations de...