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Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...
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Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
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Avis 20202158
Mairie d'Oletta
Communication du rapport et des conclusions de l'enquête publique relative au PLU qui s'est...
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Avis 20202475
Mairie de Saulon-la-Chapelle
Copie, en format papier ou électronique, de l’entier dossier de révision du Plan local...
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Avis 20202572
Mairie de Pelleport
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au Plan local...
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Avis 20195654
Mairie d'Ornex
Consultation des procès‐verbaux relatifs au PLUiH de Gex Agglo tels qu'ils ont été rédigés par...
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Avis 20200051
Ministère de la culture
Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20200782
Mairie de Capbreton
Communication, dans le cadre du plan de zonage du plan local d’urbanisme sur lequel sont portées...
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Avis 20201368
Mairie de Saint-Jurs
Consultation des documents relatifs à la révision du PLU, prescrite le 08 décembre 2016 et...
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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
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Avis 20204188
Mairie de Sommeval
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents afférents au plan...
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Avis 20204344
Mairie de Bornel
Copie, par courrier ou courrier électronique, des documents suivants relatifs aux plans locaux...
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Avis 20204380
Communauté d'agglomération Grand Chambéry
Consultation et communication du contenu des recours contentieux formés contre le plan local...
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Avis 20202123
Préfecture de la Savoie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la nouvelle...
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Avis 20202555
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, du plan local d'urbanisme de la commune.
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Avis 20202581
Mairie de Corbreuse
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
- l'avis rendu par Madame...
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Avis 20202733
Mairie de Tautavel
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20211884
Mairie de Bouzy-la-Forêt
Communication des documents relatifs à l'approbation de la révision allégée du plan local...