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Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20144145
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20144146
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe de travail...
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Avis 20144147
Mairie de Plourivo
Communication des documents suivants :
1) les éléments attestant de la compétence de...
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Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)
Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...
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Avis 20134627
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134665
Préfecture de la Gironde
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134667
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134679
Mairie de Crolles
Copie des études environnementales récemment réalisées sur les coteaux secs en pied de Chartreuse.
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Avis 20134686
Mairie d'Ambazac
Copie de la carte des zones humides au 1/25000e établie par l'Etablissement public du bassin de...
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Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...
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Avis 20134838
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie du nouveau protocole d'entretien « commune de Cherrueix / DDTM d'Ille-et-Vilaine » ainsi...
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Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
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Conseil 20134994
Mairie de Bournezeau
Caractère communicable, à l'association « Nos amis les animaux (NALA) », du registre des entrées...
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Avis 20135033
Mairie de Biarritz
Copie de l'étude géotechnique réalisée dans le cadre du projet de parking sur la Côte des Basques.
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Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...
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Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...
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Avis 20135303
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie intégrale du dossier de création d'un biotope sur le territoire des communes de...
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Avis 20135383
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...