-
Avis 20150139
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus sur des grades de...
-
Avis 20150160
Mairie de Pornichet
Copie de l'enregistrement audio évoquant sa situation personnelle, capté lors de la séance du...
-
Avis 20150168
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
-
Avis 20150169
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
-
Avis 20150193
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie du contrat, ou de l'avenant au contrat initial, liant Monsieur X aux ministères...
-
Avis 20150223
Mairie de Sully-sur-Loire
Copie des documents suivants :
1) tout document informant les membres du comité d'hygiène et de...
-
Avis 20150268
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) documents relatifs à...
-
Avis 20150287
Préfecture de police de Paris
Copie du « rapport d'information relatif aux effets des interventions répétées de la CGT » en...
-
Avis 20150301
Mairie de Grenoble
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents ayant...
-
Avis 20150318
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par copie papier à son domicile ou sous forme numérique, de l'intégralité de son...
-
Avis 20150329
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision portant refus de mutation de son client ;
2) le...
-
Avis 20150330
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la décision portant refus de mutation de son client ;
2) le...
-
Avis 20150443
Conseil général de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) l'avis de la...
-
Avis 20150491
Rectorat de l'académie de Grenoble
Consultation des documents suivants concernant les professeurs stagiaires ayant effectué leur...
-
Avis 20150603
Mairie de Saint-Chamond
Communication des documents suivants :
1) toute délibération municipale, tout arrêté municipal,...
-
Avis 20150649
Mairie d'Arronville
Consultation, en sa qualité d'adjointe au maire, de la fiche de poste et des bulletins de...
-
Avis 20150702
Mairie de Belfort
Copie du bulletin de salaire de Monsieur X Xpour la période du 28 avril au 11 mai 2014.
-
Avis 20150713
Institut national des sciences appliquées du Centre Val-de-Loire (INSA 67)
Communication des fiches de paye des chefs de service de l'institut bénéficiant de la nouvelle...
-
Avis 20150728
Mairie du Thillay
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre l'association médecine du...
-
Avis 20152834
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...