-
Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
-
Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
-
Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
-
Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
-
Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
-
Avis 20144642
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles
Communication du mémoire technique annexé au contrat d’affermage du service public de...
-
Avis 20144646
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
-
Avis 20144753
Conseil général du Tarn (CG 81)
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée par délibération du conseil général...
-
Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...
-
Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
-
Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
-
Avis 20144152
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
-
Avis 20144341
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144342
Mairie de Fourmies
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144343
Mairie de Clichy-sous-Bois
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144344
Mairie de Chambly
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144345
Mairie de Mondeville
communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144346
Mairie de Belley
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...