-
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère
Copie des documents suivants concernant Monsieur X. :
1) son contrat de travail ;
2) la...
-
Avis 20140134
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure (CDG 27)
Copie des documents suivants :
1) les rapports de l'ergonome du centre de gestion concernant les...
-
Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
-
Avis 20140328
Mairie de Chatou
Copie de l'intégralité de son dossier administratif, notamment les documents suivants :
1) ses...
-
Avis 20140344
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication d'une copie de l'entier registre des arrêtés portant recrutement et promotion du...
-
Avis 20140433
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs adoptés par le conseil général...
-
Avis 20140537
Mairie de Louviers
Copie du « document unique » rédigé par Madame X. au titre des années 2011 et 2012, concernant...
-
Avis 20143094
Mairie de Bagnolet
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20143225
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports transmis par la médecine...
-
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
-
Avis 20133310
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste des vacataires travaillant à la COBAS mentionnant leur date d'embauche.
-
Avis 20133334
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants concernant l'état de l'emploi des agents contractuels et...
-
Avis 20133339
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
Communication, par voie informatique, des bulletins de salaire et des contrats de travail des...
-
Avis 20133676
Mairie de Rennes
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) son arrêté de nomination ou son...
-
Avis 20133707
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat en vigueur...
-
Avis 20133757
Mairie de Badevel
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal mettant en place les...
-
Avis 20131927
Mairie de Mulhouse
Communication des documents concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'ensemble de ses arrêtés de...
-
Avis 20132155
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant la candidature de son client au poste déclaré...
-
Avis 20132233
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation gratuite sur place ou...
-
Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach
Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.