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Conseil 20164691
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Caractère communicable à Monsieur XXX LE FLECHER, élu de Gujan-Mestras, de documents concernant...
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Avis 20164799
Mairie de Saint-Herblain
Communication des documents suivants :
1) le règlement du personnel de la Maison des Arts ;
2)...
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Avis 20164963
Préfecture de police de Paris
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de toutes les pièces relatives...
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Avis 20165379
Ministère de la justice
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de toutes les pièces relatives...
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Avis 20170048
Ministère de l'Intérieur
Communication du ou des bilans d'expérimentation des nouveaux cycles de travail appliqués dans...
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Avis 20162820
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la convention signée entre le Conseil départemental de...
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Avis 20163170
Conseil départemental du Nord
Communication du document réglementaire qui détermine la liste des travaux ouvrant droit aux...
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Avis 20153073
Mairie d'Andrésy
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...
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Avis 20154198
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de ses résultats de dosimétrie du mois de juin de l'année 1982 au mois de décembre...
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Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
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Avis 20175295
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie par courriel, CD-ROM ou sur support papier, des documents suivants :
1) l'intégralité des...
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Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social de l'année 2016.
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Avis 20175914
Centre communal d'action sociale Luc Simonel (CCAS 70)
Communication de la délibération fixant les conditions de mise en œuvre des cycles et horaires...
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Avis 20182484
Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Les EHPAD publics du Val-de-Marne » (GCSMS)
Copie des documents suivants :
1) le dossier administratif de sa cliente pharmacienne...
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Avis 20182980
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Copie des contrats de travail de Monsieur X, agent contractuel au sein de l'établissement,...
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Avis 20176155
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie de l'intégralité des documents liés à la définition et aux moyens accordés au travail...
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Avis 20180311
Mairie d'Acy-en-Multien
Copie de l'attestation employeur pour Pôle emploi afin d'obtenir des allocations chômage, suite...
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Avis 20194535
SNCF
Communication des documents suivants :
1) le dossier de Monsieur X qui a travaillé avec sa...
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Avis 20202456
SNCF
Communication de toutes notes, circulaires ou instructions relatives à la mise en œuvre du b) du...
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Avis 20201041
Mairie de Courbevoie
Communication des documents relatifs à la situation de Monsieur X, directeur adjoint des...