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Avis 20172267
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les fiches de...
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Avis 20154550
Université de Lorraine
Copie du rapport d'enquête administrative sur la situation du laboratoire LEM3 lequel a servi de...
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Avis 20155173
Fondation Roguet
Copie intégrale des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) son dossier de médecine du...
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Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
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Avis 20175491
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)
Copie par envoi postal des documents suivants relatifs aux décisions d'attribution de son...
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Avis 20180067
Ministère de l'éducation nationale
Copie des éléments suivants concernant l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Conseil 20190666
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Caractère communicable, à la délégation à l'intégrité scientifique de l'Inserm, dans le cadre...
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Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...
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Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...
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Avis 20195334
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la nouvelle décision de la direction à la suite de son recours déposé devant la...
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Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...
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Avis 20200812
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie du projet de service ayant fait émerger le Service Environnement.
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Avis 20200014
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication des documents suivants, intéressant directement sa situation professionnelle :
1)...
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Avis 20200469
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Consultation ou copie des documents suivants :
1) son dossier personnel ;
2) le projet...
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Avis 20211523
Communauté de communes Bugey Sud
Communication par voie électronique sous forme dématérialisée ou, à défaut, par voie postale, de...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...
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Avis 20212886
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ;
2)...
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Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
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Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...