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Avis 20154298
Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Copie des documents suivants :
1) les enregistrements des conseils communautaires depuis avril...
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Avis 20154359
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Communication, par courriel, des documents suivants, pour l'année 2014 :
1) les comptes rendus...
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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20184042
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copies des factures correspondant aux bordereaux de paiement suivants :
1) n° 63, mandat de...
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Avis 20183275
Communauté de communes Senlis Sud Oise
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Conseil 20175323
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère abusif de la demande de communication des éléments suivants formulée par un ancien...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20181090
Mairie de Neffiès
Communication de documents relatifs à l'état de la dette de la commune, avec la typologie de sa...
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
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Avis 20174950
Mairie de Mittersheim
Copie intégrale et non partielle, en sa qualité de conseillère municapale, des documents...
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Avis 20174988
Mairie de Cerisy
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal ;
2) les...
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Avis 20183012
Mairie de Bellerive-sur-Allier
Communication des documents suivants relatifs aux salles paroissiales de la commune faisant...
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Avis 20181603
Mairie de Marbois
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20181645
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des documents suivants :
1) tous les documents relatifs aux travaux effectués par...
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Avis 20181859
Mairie d'Allauch
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant...
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Avis 20172811
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des comptes et des statuts de l'association « Les Noisetines » pour les années 2013 à 2017.
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Avis 20172813
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants concernant la communauté de communes :
1) le plan de formation des...
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Avis 20172910
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune pour les...
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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20173238
Mairie de Fonteny
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...