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Avis 20161692
GRAND DELTA HABITAT
Communication du rapport complet d'analyse des offres techniques et financières faisant...
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Conseil 20161701
Mairie d'Amblainville
Caractère communicable, à l'association « Protection et Sauvegarde du Patrimoine d'Amblainville...
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Avis 20161705
Créteil Habitat SEMIC
Communication des documents suivants :
1) le marché public relatif aux travaux de...
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Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20161735
Communauté de communes du Cher à la Loire
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161767
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public conclu avec...
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Avis 20161778
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20161780
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de la convention nationale dénommée « Civigaz » entre le ministère de la ville, de...
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Avis 20161784
Mairie de Crainvilliers
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de voirie attribué à la...
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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20161803
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...
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Avis 20161828
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie du bordereau des prix unitaires concernant la société SODILOR, attributaire du marché...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Conseil 20161926
Mairie de Riom
Caractère communicable de certains éléments du rapport financier du délégataire concernant le...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161953
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie du rapport d'analyse des offres finales concernant le contrat de délégation de service...
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Avis 20161978
Montélimar-Agglomération, communauté d'agglomération
Communication des documents suivants :
1) les documents du contrat de concession conclu entre...
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Avis 20161983
Lycée Paul Langevin de la Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 300, 320 et 330 du marché public de...
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Conseil 20161995
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Caractère communicable des dernières factures éditées par le prestataire dans le cadre du...