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Avis 20162320
Mairie de Bessières
Communication, à l'ensemble des cinq élus d'opposition (soit cinq dossiers complets), du projet...
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Avis 20162330
Aéroport de Marseille-Provence
Communication des bilans et des comptes de résultat concernant l'implantation de la société...
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Avis 20162356
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de mandats...
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Avis 20162550
Mairie de Zudausques
Copie du compte administratif 2015.
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Conseil 20162596
Mairie de Chalautre la Petite
Caractère communicable, à un administré, des factures d'eau annuelles adressées par les services...
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Avis 20162619
Communauté de communes du pays de Cruseilles
Copie de l'intégralité des trois budgets investissements et de leurs annexes pour l'année 2014...
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Avis 20162626
Mairie de Cherrueix
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation d'occupation temporaire sur le domaine...
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Avis 20162650
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des engagements concernant les comptes...
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Avis 20162686
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les résultats concernant...
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Avis 20160763
Mairie de Cachan
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente...
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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160767
Mairie de Saint-Etienne-du-Grès
Copie, des comptes administratifs vérifiés par Monsieur X, en sa qualité de maire, concernant...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
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Avis 20160878
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication du compte administratif 2015 de la commune.
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Avis 20160906
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents et éléments suivants :
1) l’échéancier de chacun des contrats de...
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Avis 20160929
Mairie de Fontiers-Cabardès
Copie des documents suivants relatifs à des frais d'électricité dont le montant de 5863 euros...
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Avis 20161012
Mairie de Saint-Rabier
Copie, sous format PDF, du grand livre des comptes 2015 de la commune.
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Conseil 20161019
Mairie de Chartres
Caractère communicable à un conseiller municipal des documents suivants :
1) un fichier des...