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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20183283
Office Public de l’Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la vente du siège de l'Office public...
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Avis 20183328
Préfecture de Vaucluse
Communication par courrier électronique de la version du POS en vigueur en date du 3 mars 2017...
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Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
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Avis 20183432
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation d’occupation domaniale délivrée à...
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Avis 20183441
Mairie de Mondragon
Communication de la délibération du conseil municipal du 21 décembre 2009 relative au débat...
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Avis 20183509
Mairie du Crotoy
Communication de la réponse de la préfecture de la Somme, datée du 29 mai 2018, à la demande de...
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Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
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Avis 20183555
Mairie de Roquefort-des-Corbières
Communication du plan de zonage du PLU de la commune sur lequel apparaissent les parcelles A 34,...
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Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon
Copie des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20183652
Mairie de Cestas
Communication, sous forme exploitable, des plans 5.1 à 5.9 du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
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Avis 20183660
Mairie de Béziers
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20183738
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, des documents suivants :
1) le règlement de...
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Avis 20182218
Mairie de Vaulx-Milieu
Communication par téléchargement ou sur clé USB fournie par le demandeur, du projet de plan...
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Avis 20182353
Direction départementale des territoires du Val d'Oise (DDT 95)
Communication par courrier ou courriel, du plan de situation et du périmètre délimitant les...
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Avis 20182383
Mairie de Fayence
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 2 mai 2017 :
1) la liste des...
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Avis 20182465
Mairie de Bures-sur-Yvette
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la signature...
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Avis 20182468
Préfecture de l'Isère
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20182604
Centre hospitalier d'Albi
Copie de l'acte de vente et des pièces annexées, concernant la propriété de la Renaudié...
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Avis 20182650
Mairie de Saint-Prix
Copie de l'acte authentique de cession ou de mutation concernant l'ajout à sa propriété de 18 m²...