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Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20194952
Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, chargé des Transports
Communication, en sa qualité de député, du rapport Rapoport-Roche commandé au conseil général de...
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Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
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Conseil 20194854
Agence française anticorruption (AFA)
I) caractère communicable, à des tiers, des rapports de contrôle réalisés sur le fondement des...
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Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Conseil 20195975
Mairie de Couches
Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20192634
Mairie d'Entre-Vignes
Copies des documents suivants, relatifs à la mission d’accompagnement du projet de création...
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Avis 20192770
Conseil départemental du Tarn
Communication, sous toute forme dématérialisée (versions numérisées via courriel, mise à...
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Conseil 20201938
Mairie de Douai
Caractère communicable, à un administré, du dossier de candidature déposé par la commune de...
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Avis 20201999
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des listes électorales pour l'ensemble des communes du département.
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Avis 20202464
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication du rapport CLERSE demandé par le département du Nord en décembre 2016, relatif à...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20200739
Mairie de Courbevoie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs au lieu de culte...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Conseil 20200985
Mairie de Saint-Victor-la-Rivière
Caractère communicable, à toute personne, de la copie du compromis de vente en cours du bâtiment...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20211050
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20211052
Mairie de Cuges-les-Pins
Communication, en tant que conseiller municipal, d'une copie d'un courrier de la préfecture...