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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Avis 20141794
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...
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Avis 20140183
Préfecture du Finistère
Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...
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Avis 20133420
Préfecture du Finistère
La copie des plans d'épandage concernant :
1) Monsieur XXX XXX (Kervinion, Plouigneau) ;
2)...
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Avis 20132282
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs du conseil général du Finistère et...
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Avis 20134337
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier du 5 juin 2012 du préfet du...
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Avis 20124125
Préfecture du Finistère
Communication d'une copie de l'étude préalable à la réalisation d'un sentier côtier sur le...
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Avis 20131526
Préfecture du Finistère
Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...
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Conseil 20182934
Préfecture du Finistère
Caractère communicable à X, des échanges de courriers entre la préfecture et le groupe X...
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Avis 20183106
Préfecture du Finistère
Communication des échanges de courriers entre la préfecture et le groupe X relatifs à la...
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Avis 20183148
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par les services de l'Inspection des installations classées à la...
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Avis 20184549
Préfecture du Finistère
Copie des débats et de la délibération de la Commission départementale d'orientation de...
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Avis 20190673
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants relatifs à une procédure de mise en valeur des terres...
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Avis 20193752
Préfecture du Finistère
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants, visés...
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Avis 20194446
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à...
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Avis 20201695
Préfecture du Finistère
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20202556
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, des éléments relatifs aux nuisances sonores générées par les avions...
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Avis 20196128
Préfecture du Finistère
Communication des documents relatifs à deux associations syndicales des propriétés rurales X...
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Avis 20212099
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, sur un support numérique (clé usb ou autre) ou par un accès en...
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Avis 20211398
Préfecture du Finistère
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...