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Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161879
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
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Avis 20161881
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des délibérations relatives aux compléments de rémunération et « 13ème mois » versés aux...
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Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
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Avis 20162128
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication des arrêtés individuels d'attribution aux agents de la commune des primes pour les...
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Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
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Avis 20170199
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants relatifs aux agents de la collectivité :
1) les délibérations sur...
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Avis 20170221
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé des heures supplémentaires...
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Avis 20170312
Mairie du Chesnay
Communication des arrêtés attribuant les primes et fixant leurs montants, aux agents suivants...
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Avis 20170338
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20170341
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20170536
Mairie de Barcy
Copie sur support papier des documents suivants :
1) les délibérations instituant et modifiant...
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Avis 20170539
Mairie de Cherbourg-Octeville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170642
Mairie de Beauvoisin
Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants :
1) sa fiche nominative...
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Avis 20170644
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) concernant l'emploi de...
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Avis 20170676
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme de chaque service ;
2) « les fiches de...
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Avis 20170730
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
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Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...