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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
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Avis 20151585
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication de la demande de vote à scrutin public relative à l'examen de la question de la...
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Avis 20150245
Mairie de Ménilles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et administrateur du centre communal...
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Avis 20144871
Mairie de Lassy
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du texte...
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Avis 20134727
Mairie de Rochonvillers
Copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal du 3 octobre 2013.
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Avis 20142768
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des registres des courriers entrants de la communauté d'agglomération, pour les mois de...
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Avis 20133401
Mairie de Cholet
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 20 janvier 2013...
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Avis 20132177
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
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Avis 20124997
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication d'une copie, de préférence au format MP3, de l'enregistrement audio de la séance...
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Avis 20131598
Mairie d'Orange
Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...