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Avis 20164841
Mairie de Vienne-le-Château
Communication des documents suivants contenus dans le dossier administratif de son client :
1)...
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Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin :
1) le dossier...
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Avis 20164845
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du rapport d'enquête communale réalisée le 13 février 2016 concernant...
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Avis 20164846
Mairie d'Istres
Communication de la convention signée entre la mairie et maître X, son cabinet ou l'association...
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Avis 20164847
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Copie de l'arrêté de nomination de l’agent « responsable des Ressources Humaines ».
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Avis 20164849
Mairie de Saint-Sulpice-de-Favières
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20164850
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Copie des documents médicaux suivants concernant son père, Monsieur X X, décédé le X, pour...
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Avis 20164851
Mairie de Nîmes
Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».
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Avis 20164852
Mairie de Fuveau
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant la société CMS...
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Avis 20164853
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication de l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la...
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Avis 20164854
Ministère des sports
Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...
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Avis 20164855
Conseil départemental de la Somme
Copie des documents suivants :
1) le signalement anonyme fait au directeur de l'école de Poix de...
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Avis 20164856
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication de l'intégralité de son dossier médical constitué à l'occasion de sa naissance le...
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Avis 20164857
Mairie d'Agneaux
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la commune.
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Avis 20164858
Mairie de Cabriès
Communication, de préférence en format dématérialisé ou à défaut, par envoi postal de l'ensemble...
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Avis 20164859
Ministère de la justice
Copie des deux décisions ayant ordonnées la fouille à nu de son client à son départ et à son...
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Avis 20164860
Communauté de communes de la Haye du Puits
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la...
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Avis 20164861
Université Paris Nanterre
Communication des documents suivant :
1) le règlement d'examens et de diplômes pour l'année...
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Avis 20164862
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)
Communication de l’ensemble des documents afférents au recrutement de personnel de catégorie C,...
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Avis 20164863
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants concernant une permission de voirie RD 66 :
1) le plan non joint à...