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Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...
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Avis 20124942
Mairie de Notre-Dame-de-Monts
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 6 (espaces verts) du marché public ayant pour...
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Avis 20124976
Préfecture du Var
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public conclue le 4 mai 2010...
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Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20130091
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication des documents suivants, relatifs aux marchés d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20130127
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Communication de l'ensemble des documents au vu desquels le conseil municipal a pris la décision...
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Avis 20130152
Institut National de la Recherche Agronomique - Centre de Tours (INRA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'approvisionnement des...
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Avis 20130155
Grand Port Maritime du Havre
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la société SMEG en vue de...
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Avis 20130204
Établissement Public Foncier de Normandie
Communication des procès-verbaux de réunion établis par la commission d'appel d'offres portant...
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Avis 20063003
préfet de l'Ariège
- copie des documents suivants relatifs à l'association foncière pastorale du Haut-Tarasconnais...
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Avis 20123818
Mairie de L'Aiguillon-sur-Vie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation du projet de redynamisation du centre...
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Avis 20123824
Groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur les transports...
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Avis 20123840
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants relatifs au marché passé avec la société Audacieuse, ayant pour...
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Avis 20123848
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'activité 2011 de la société Opalys...
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Avis 20123862
Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé du lot n° 1 "création de...
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Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
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Avis 20123911
Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation de...