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Avis 20161197
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la RCEA RN80 au carrefour Droux Cortelin :
1) la...
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Avis 20141741
Mairie d'Olonne-sur-Mer
Communication d'une copie de « l'attestation de conformité » délivrée par le bureau de contrôle...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...
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Avis 20133695
Conseil général des Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...
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Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...
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Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...
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Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...