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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151097
Mairie de Masevaux
Communication du projet de construction, numéro PC 06820114F0014, en date du 19 décembre 2014.
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20151153
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant l'ouverture d'un établissement recevant du...
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Avis 20151275
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...
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Avis 20151297
Mairie de Montauban
Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...
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Avis 20151307
Mairie de Corconne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151351
Mairie de Vallauris
Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...
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Conseil 20151375
Mairie de Courpière
Caractère communicable des plans de forage modifiés relatifs aux travaux de mise en sécurité...
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Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...
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Avis 20151409
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie dans son intégralité du dossier ayant conduit la DDT de la Vienne à adopter l'arrêté en...
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Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
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Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...
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Avis 20151659
Mairie de Montarnaud
Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...
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Avis 20151684
Mairie de Hambach
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF, de l'intégralité du dossier relatif à la...