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Avis 20161943
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité du permis d'aménager et de lotir...
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Conseil 20161958
Mairie de Livernon
Caractère communicable de tous les permis de construire des habitations et annexes situées sur...
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Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
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Avis 20162006
Mairie de Vert-Saint-Denis
Copie de l'entier dossier de permis de construire modificatif n° 774951300014-M01 délivré à la...
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Avis 20162033
Mairie de Clamart
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...
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Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
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Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
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Avis 20162200
Mairie de Ploërmel
Communication des documents suivants, relatifs au refus de son permis d'aménager sa parcelle...
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Avis 20162202
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...
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Avis 20162203
Mairie de Dreux
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 0281341300076...
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Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
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Avis 20162244
Mairie de Courcelles-Epayelles
Copie des éléments suivants :
1) le débit de la borne incendie située à l'angle de la rue du...
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Avis 20162259
Mairie de Paris
Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...
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Avis 20162316
Mairie de Livernon
Copie des arrêtés de permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles...
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Avis 20162528
Mairie de Creissels
Copie de documents dans le cadre d'un arrêté de refus de permis de construire n° PC 1208415M1006...
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Avis 20162533
Mairie de Niort
Copie de l'intégralité du dossier de demande d'autorisation de travaux n° DP 7919115XO668 du 23...
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Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
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Avis 20162559
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence sur le CD-ROM fourni, de documents relatifs au projet de zone d'activités...
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Avis 20162608
Mairie de Servanches
Consultation de documents relatifs à l'implantation d'un ball-trap permanent :
1) la demande ou...