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Avis 20204063
Mairie de Risoul
Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...
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Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
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Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
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Avis 20213042
Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Communication du rapport relatif au suivi du plan de relance autoroutier (PRA) que...
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Avis 20213086
Préfecture de l'Isère
Communication, par voie électronique, X, des documents suivants relatifs au projet de zone...
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Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-Tour
Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...
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Avis 20205344
Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA)
Communication, par courriel, du traité de concession, y compris ses annexes et tous ses avenants...
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Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue
Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
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Avis 20210094
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
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Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
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Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...