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Avis 20183151
Mairie de l'Epine-aux-Bois
Communication des annexes 5 et 6 du rapport d'enquête publique du Plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20183198
Mairie d'Ajaccio
Copie des documents suivants :
1) le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)...
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Avis 20183244
Mairie de Latour-Bas-Elne
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) l'arrêté organisant l'enquête publique ;
2) les...
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Avis 20176074
Mairie de Troussey
Copie de l'intégralité du dossier relatif au projet du plan local d'urbanisme de la commune, à...
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Avis 20176082
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par courriel ou courrier, de l'arrêté en date du 28 février 2017 mettant à jour...
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Avis 20176083
Mairie de Saint-Gilles
Copie, en version numérique, de l'étude intitulée « Identification de la TVB multifonctionnelle...
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Avis 20180005
Mairie de Saint-Léonard
Consultation du plan d'occupation des sols en vigueur en 1999.
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Avis 20180070
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents administratifs suivants :
1)...
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Avis 20180128
Mairie de la Chaussée-d'Ivry
Communication par courriel de projet de modification du plan local d'urbanisme de la commune,...
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Avis 20180218
Mairie de Rodilhan
Copie de préférence sur CD-ROM ou clé usb, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20180241
Mairie de Colombes
Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...
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Avis 20180242
Mairie de Granville
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble du dossier déposé par le pétitionnaire,...
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Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...
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Avis 20180343
Thonon Agglomération
Copie sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) les convocations des conseillers...
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Avis 20180351
Mairie de Saint-André (66)
Copie des documents suivants, relatifs au rapport d'enquête de Monsieur X concernant la...
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Avis 20180372
Mairie de Catllar
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180409
Communauté de communes des Hauts-de-Flandre
Copie du dossier du plan local d'urbanisme de la commune de Socx, tel qu'adopté par le conseil...
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Avis 20180426
Mairie de Catllar
Copie des documents suivants :
1) le Plan d'occupation des sols (POS) ou le Plan local...
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Avis 20180566
Mairie de Floirac (17)
Communication de documents relatifs au plan d'occupation des sols et du plan local d'urbanisme...