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Avis 20161314
Communauté de communes des portes Sud du Morvan
Communication des documents suivants :
1) le montant de la taxe de séjour perçue par la commune...
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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20160626
Mairie de Miribel
Demandes suivantes formulées, en sa qualité de conseiller municipal :
1) communication à...
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Avis 20151419
Mairie d'Auxy
Communication des documents suivants :
1) le calendrier et l'état de contrôle des bornes à...
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Avis 20150320
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication des documents suivants :
1) les conditions de mise à disposition de la benne...
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Avis 20152030
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20144554
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication, de préférence par courriel, des éléments suivants relatifs à la fourrière depuis...
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Avis 20144600
Mairie de Mougins
Communication des horaires d'ouverture et de fermeture du portillon du chemin de La Bouillide.
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20144176
Mairie de Benquet
Communication des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20144233
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication des documents suivants :
1) le nom du correspondant informatique et libertés au...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20134926
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) la décision municipale approuvée relative à la convention...
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Avis 20134986
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des détails des services et des actions de...
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Avis 20142153
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication des documents suivants :
1) les courriers adressés par le maire à chacune des...
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Avis 20142249
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communication des documents suivants :
1) les numéros de téléphone (portable et fixe) et les...
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Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...