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Conseil 20164691
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Caractère communicable à Monsieur XXX LE FLECHER, élu de Gujan-Mestras, de documents concernant...
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Avis 20164799
Mairie de Saint-Herblain
Communication des documents suivants :
1) le règlement du personnel de la Maison des Arts ;
2)...
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Avis 20170405
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie (DIRECCTE 31)
Consultation sur place du dossier associé à la lettre 302 LD/CC adressée le 5 décembre 2016...
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Avis 20171515
Mairie de Bellegarde
Copie de la délibération concernant la mise en place du temps de travail de 35 heures sur la commune.
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Avis 20162820
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la convention signée entre le Conseil départemental de...
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Avis 20163170
Conseil départemental du Nord
Communication du document réglementaire qui détermine la liste des travaux ouvrant droit aux...
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Avis 20163589
Conseil régional de l'ordre des architectes d'Ile-de-France (CROAIF)
Communication des documents suivants :
1) la décision de mars 1993, ou toute autre décision,...
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Avis 20160183
Mairie de Léry
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique (DU) ou document...
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Avis 20160420
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER) en vigueur dans les écoles et...
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Avis 20160421
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Consultation des documents suivants pour le département de l'Yonne :
1) toutes les statistiques...
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Avis 20154117
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est (DIRECCTE 67)
Communication de l'avis du 29 avril 2015 rendu à la suite d'une demande d'autorisation de...
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Avis 20154198
Centre hospitalier de Compiègne
Communication de ses résultats de dosimétrie du mois de juin de l'année 1982 au mois de décembre...
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Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
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Avis 20175295
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie par courriel, CD-ROM ou sur support papier, des documents suivants :
1) l'intégralité des...
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Avis 20175914
Centre communal d'action sociale Luc Simonel (CCAS 70)
Communication de la délibération fixant les conditions de mise en œuvre des cycles et horaires...
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Avis 20182475
Préfecture du Rhône
Communication de tout document permettant de comprendre le calcul effectué pour dénombrer les...
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Avis 20182484
Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Les EHPAD publics du Val-de-Marne » (GCSMS)
Copie des documents suivants :
1) le dossier administratif de sa cliente pharmacienne...
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Conseil 20181475
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Caractère communicable, aux salariés d'une société frappée d'une décision de fermeture...
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Avis 20181613
Secrétariat d'état chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Diffusion publique de la liste des entreprises franciliennes ayant conclu un accord relatif à...
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Avis 20135305
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) le ou les arrêtés désignant nominativement les agents visés à...