-
Avis 20183558
Mairie de Hettange-Grande
Consultation des délibérations des conseils municipaux à venir ainsi que celles archivées.
-
Avis 20182094
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le tableau d’avancement pour l'accès au grade de...
-
Avis 20182131
Mairie de Nîmes
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
-
Avis 20185318
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-François d'Assise
Communication des documents, concernant ses luxations de l’épaule droite depuis le 9 janvier...
-
Avis 20190021
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité médical au cours de la...
-
Avis 20181696
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) l’audit de commandement la concernant fait en juillet...
-
Avis 20182125
Mairie de Lyon
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations de tournage...
-
Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
-
Avis 20183203
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de ses arrêtés de nomination et de promotion en sa qualité d'agent exerçant dans le...
-
Avis 20183416
Mairie de Cantaous
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de mandats de 2017 et 2018, ainsi que l'imprimé...
-
Avis 20185566
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise...
-
Avis 20190353
Mairie de Plonéour-Lanvern
Consultation des différents documents administratifs consignés aux archives et dans les grands livres.
-
Avis 20183860
Préfecture de police de Paris
Communication du rapport d'intervention sur personne malade de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.
-
Avis 20184320
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents suivants :
1) la consultation d'un tableau du peintre Abbé Calès,...
-
Avis 20184581
Préfecture de la Haute-Saône
Copie de l'intégralité des pièces se rapportant au projet de parc éolien « Le Dôme Haut-Saônois...
-
Avis 20184864
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, relatifs au marché de « fourniture, livraison,...
-
Avis 20184926
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Communication des documents et éléments suivants :
1) les critères d’attribution de la part...
-
Avis 20190488
Ministère des Armées
Communication, par courrier électronique, des informations et documents suivants :
1) la...
-
Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...