-
Avis 20150615
Mairie de Puilboreau
Communication des documents suivants :
1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
-
Avis 20152174
Mairie de Montbolo
Copie de documents relatifs au lotissement Panorama Soleil :
1) le règlement
2) le plan de masse...
-
Avis 20152306
Mairie de Saint-Martin-le-Vinoux
Copie de l'autorisation de l'architecte des bâtiments de France relative à l'installation de...
-
Conseil 20152350
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Caractère communicable des documents suivants :
1) le courrier du sous-préfet relatif à...
-
Avis 20144611
Mairie de Chancelade
Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...
-
Avis 20145072
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
-
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
-
Avis 20143990
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, des arrêtés accordant les permis de construire pour divers...
-
Avis 20144082
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
-
Avis 20144166
Mairie de Coudoux
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
-
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
-
Avis 20141468
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie du procès-verbal de constat de conformité de la construction réalisée par Madame XXX XXX...
-
Avis 20141485
Mairie de Saint-Julien-des-Landes
Copie de documents relatifs à l'extension du lotissement communal « Les Pins 2 » :
1) l'acte...
-
Avis 20141496
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication du rapport et des documents internes relatifs au permis de construire n°...
-
Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
-
Avis 20141858
Mairie de Mollégès
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable n° DT 01306406N0023 datant de 2006 :
1)...
-
Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
-
Avis 20142043
Mairie de Puilboreau
Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...
-
Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
-
Avis 20142216
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Communication des éléments suivants, relatifs aux travaux de construction du bâtiment de...