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Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin :
1) le dossier...
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Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...
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Avis 20165425
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...
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Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...
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Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20160772
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du dossier administratif de son client.
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Avis 20161118
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents et éléments suivants concernant la délibération 15C1225 en date du...
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Avis 20155318
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les deux lots...
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Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...
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Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...
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Avis 20155209
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication d'une copie de son entier dossier médical.
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Avis 20155248
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif ;
2) les raisons du...
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Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable,
- sans...
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Avis 20153059
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication par envoi postal d'une copie de son entier dossier administratif de fonctionnaire...
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Avis 20154283
Métropole européenne de Lille (MEL)
Consultation de l'intégralité du dossier d'acquisition de la « ferme du château » mitoyenne du...
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Avis 20175998
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de tous les courriers ou mails échangés du 1er janvier au 20 octobre 2011 entre le Pact...
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Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...
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Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...
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Avis 20192210
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) les annexes à la délibération du conseil...
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Avis 20193436
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie intégrale, sous forme de fichiers électroniques, dans le cadre de la consultation...