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Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...
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Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
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Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...
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Avis 20200407
Conseil départemental du Cantal
Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...
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Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
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Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
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Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault
Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
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Avis 20213287
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite de la procédure d'expropriation initiée dans le cadre de la...
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Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...
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Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...
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Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...