-
Avis 20194062
Université de Bretagne Sud
Communication des documents suivants :
1) la fiche prévisionnelle corrigée en février 2017 ;
2)...
-
Avis 20194270
Mairie de Saint-Etienne
Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...
-
Avis 20194521
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...
-
Avis 20194560
Ministère de l'action et des comptes publics
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'annonce...
-
Avis 20194566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite d'une précédente transmission...
-
Avis 20194654
Mairie de Sèvres
Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...
-
Avis 20194681
Chambre d'agriculture des Hautes-Alpes
Communication de la fiche de poste relative à l'emploi auquel sa cliente est affectée.
-
Avis 20194696
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté n° 33Pt/19 du 27 juin 2019 du maire décidant de...
-
Avis 20194795
Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Copie, par courrier électronique, du courrier du SDIS 11 sollicitant le retrait de son...
-
Avis 20194800
Centre hospitalier Valvert de Marseille
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20195992
École nationale supérieure d'architecture de Nantes
Communication du rapport de jury, des notes et des commentaires relatifs au concours de...
-
Avis 20193724
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher (CDGFPT 18)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des arrêtés et leurs annexes pris par le...
-
Avis 20193879
Mairie d'Oradour-sur-Glane
Communication de ses comptes rendus d'évaluation professionnelle pour les années 2016 et 2017.
-
Avis 20194173
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...
-
Avis 20194174
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la délibération fixant les conditions...
-
Avis 20194517
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la note du 8 novembre 2018 de la...
-
Avis 20194532
Ministère des Armées
Copie du titre individuel de permission le concernant pour la période du 20 Juin au 21 Juillet 2019.
-
Avis 20194729
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, par courrier électronique, de l'extrait du procès-verbal de la commission...
-
Avis 20194950
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) la copie de son dossier individuel sur CD-Rom ;
2)...
-
Avis 20195045
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie anonymisée de l'arrêté de titularisation des personnes suivantes :
1) Monsieur X ;
2)...