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Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20153067
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou électronique, des avis d'imposition relatifs aux années 2010...
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Avis 20153554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents, courriers, courriels, rapports, documents...
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Avis 20182081
Mairie de Saint-Alban-en-Montagne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la section de « Mas...
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Avis 20191446
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'intégralité du dossier de régularisation des avoirs suisses dans le cadre de...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20215231
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, de l’intégralité des documents nécessaires à la compréhension...