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Conseil 20090103
maire de Maizières-Lès-Metz
- caractère communicable de la liste nominative des comités de quartier.
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Avis 20090149
maire de Plouasne
- copie de la lettre intitulée "lettre informelle" datée du 13 mai 2008, que M. Bernard BOUGAULT...
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Conseil 20090325
maire de Noirmoutier-en-l'Ile
- caractère communicable, à M. et Mme Baizeau, des courriers de M. et Mme Guillet dans le cadre...
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Avis 20090578
maire de Cancale
- copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal en date du 19 décembre 2008.
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Avis 20100187
maire de Lesparre-Médoc
- copie du jugement par lequel la salle du premier étage de la mairie aurait été déclarée non...
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Avis 20103206
mairie de Saint-Rambert-d'Albon
- la copie de la liste électorale de la commune sur Cd-Rom.
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Conseil 20104536
maire de Lunel
- caractère communicable de la lettre par laquelle Monsieur F. a exprimé sa volonté de voir deux...
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Conseil 20104632
maire de Grésy-sur-Aix
- caractère communicable à M. Marc BAYSSON et Melle Marie Louise BAYSSON des documents suivants...
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Avis 20161658
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de la délibération du conseil municipal désignant les dix conseillers municipaux membres...
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Avis 20161659
Mairie de Abergement-la-Ronce
Communication des comptes rendus du conseil municipal de juillet 2015 à janvier 2016 inclus.
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Avis 20161666
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) les bilans forestiers annuels depuis 2009 ;
2) les...
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Avis 20161680
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication de la délibération du conseil municipal du 2 mars 2016 accordant la protection...
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Conseil 20161693
Mairie de Mas-Cabardès
Caractère communicable à un administré, de la copie du courrier en date du 4 août 2015 adressé...
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Avis 20161727
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le maire de...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20161805
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) concernant la séance du conseil municipal en date du 25...
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Avis 20161811
Mairie de Bron
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Conseil 20161812
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Caractère communicable, à Madame X, directrice des affaires culturelles de la commune et...
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Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...
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Avis 20161831
Mairie de Saint-Priest-en-Murat
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs aux conseils municipaux qui...