-
Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
-
Avis 20211419
Mairie de Houilles
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 octobre 2020 autorisant la société Green...
-
Avis 20211423
Mairie de Saint-Jory
Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
-
Avis 20211433
Mairie de Rognes
Communication des documents administratifs suivants :
1) le dossier complet du permis de...
-
Avis 20211449
Communauté de communes du pays d'Evian - vallée d'Abondance
Copie, par courrier électronique, au format informatique pdf, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20211488
Mairie de Saint-Etienne
Communication par voie postale ou électronique, dans le cadre du dossier de permis de construire...
-
Avis 20211528
Préfecture de la Manche
Communication, par voie postale ou par courriel sous forme électronique, de la copie de l’entier...
-
Avis 20211549
Mairie de Dechy
Communication de la demande de permis de construire une extension, en principe déposée par...
-
Avis 20212019
Mairie de Lamanon
Communication de la copie des documents d'urbanisme (permis de construire, demande de travaux)...
-
Avis 20212098
Mairie du Teich
Communication, de préférence au format numérique, de l'autorisation de construction, ou de la...
-
Avis 20212486
Mairie des Loges-en-Josas
Communication, en version numérisée, d'une copie des documents suivants :
1) l’arrêté en date du...
-
Avis 20205024
Mairie de Ouangani
Communication, de préférence en version électronique ou à défaut en version papier, de la copie...
-
Avis 20205163
Mairie de Lézan
Communication ou consultation des documents suivants :
1) le dossier intégral de la demande de...
-
Avis 20205445
Mairie de Coulogne
Communication du permis de construire correspondant à la maison d'habitation du demandeur située X.
-
Avis 20205537
Mairie de Cornebarrieu
Communication de l'arrêté de caducité du permis de construire n° X.
-
Avis 20205543
Mairie de Ginasservis
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X, sise X :
1) le permis d'origine...
-
Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat
Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...
-
Avis 20210236
Mairie Le Diamant
Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...
-
Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
-
Avis 20210478
Mairie de Rennes
Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...