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Avis 20205559
Mairie de Marseille
Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...
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Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor
Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...
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Avis 20205614
Mairie de Tanneron
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...
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Avis 20205667
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication de l'avis favorable du service « Risques eau et forêt » (SREF) en date du 4 mai...
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Avis 20205670
Préfecture de Vaucluse
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis de construire n° X...
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Avis 20205677
Préfecture du Var
Copie de l'arrêté du 22 juin 1962 par lequel le préfet du Var a approuvé les plans du...
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Avis 20205688
Mairie de Rognac
Communication d'une copie des plans et du permis de construire X à Rognac.
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Avis 20205693
Mairie de Vernègues
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de non opposition délivré le 15 octobre 2020 à la...
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Avis 20205229
Mairie de Colombes
Communication des documents annexés à la déclaration attestant l'achèvement et le conformité des...
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Avis 20205560
Mairie de Strasbourg
Communication de l’état des droits à construire dans la zone correspondante, à la date de la...
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Avis 20202583
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, en version numérisée par voie numérique, des documents relatifs à des travaux...
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Avis 20210876
Mairie de Conjux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire modificatif n°X,...
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Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
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Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20210980
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à l’arrêté...
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Avis 20211007
Mairie du Lavandou
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif n° PC 083 07 01...
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Avis 20211074
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de l'entier dossier de la demande et son autorisation d'une construction dans la cour de...
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Avis 20211095
Mairie des Abymes
Communication des documents suivants ::
1) l'intégralité des dossiers de permis de construire...
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Avis 20211105
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...
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Avis 20211290
Mairie de Bourg-Achard
Communication, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier (arrêté, pièces écrites,...