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Eau Hydrologie

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20180003
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

17/05/2018 Favorable Hydrologie Eau
Avis 20185278
Mairie de Malaucène

Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...

18/07/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)

Communication des documents suivants : 1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...

07/11/2019 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...

07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire

Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Pollution Eau Hydrologie
Avis 20193562
Mairie de Remauville

Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...

31/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie
Avis 20211020
Groupe BRL

Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...

25/03/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Réutilisation Hydrologie
Avis 20202939
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)

Communication des résultats d'analyses des rejets d'eau d'un exutoire sur la plage de Porsguen...

08/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains

Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...

02/09/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20215142
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)

Communication, de préférence par courriel, ou, à défaut par courrier à ses frais, à la suite...

14/10/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie