Recherche - CADA

Conditions de travail Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182634
Collège Arsène Bouyer d'Angoma

Copie des fiches du registre de santé et sécurité au travail n° 129, 135, 138, 142 à 145, 160 à...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
Avis 20184274
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Communication de l'intégralité du rapport d'enquête administrative la concernant établi à la...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20184409
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Copie du compte rendu de l'inspection générale de l'ambassade de France en Éthiopie, réalisée en...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20185819
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport d'inspection de l'institut national de recherche et de sécurité (INRS)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Sécurité sanitaire Conditions de travail
Avis 20190463
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Communication du compte rendu de la visite de l'ergonome, en date du 5 novembre 2018, relative à...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
Avis 20184818
Mairie de Barjols

Copie de l'entier rapport d'enquête menée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Avis 20190596
Naval Group

Communication, dans le cadre de sa demande de prise en charge de la maladie professionnelle...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20192246
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Bas-Rhin (CDGFPT 67)

Copie des documents suivants : 1) la réponse de la mairie de Huttenheim à son signalement du 22...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail Territoriale
Avis 20192373
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine (DIRECCTE 54)

Consultation de son dossier suite à l'enquête effectuée à son encontre par l'inspection du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20203181
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Copie du compte rendu de l'enquête administrative du 11 avril 2019 diligentée au sein du collège...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20203505
Conseil départemental du Cher

Communication des documents et éléments suivants relatifs à la position des agents durant le...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Avis 20201125
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)

Copie d'un courrier le concernant adressé par le service médical à son chef d'établissement....

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité Conditions de travail