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Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
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Avis 20160918
Mairie de Metz
Copie de l'arrêté de sa mise en disponibilité d'office et de son dossier individuel.
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Avis 20160919
Université d'Évry-Val d'Essonne
Communication du courrier du médecin expert contenant son avis sur l'imputabilité au service de...
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Avis 20160924
Mairie d'Ambès
Communication de la liste nominative de tous les agents salariés de la collectivité et...
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Avis 20160940
Mairie de Marseille
Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 :
1) les tableaux...
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Avis 20160953
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Consultation des documents et éléments suivants :
1) les logiciels de calcul des barèmes des...
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Avis 20160954
Communauté de communes du pays de Fayence
Communication de la liste des personnels titulaires et contractuels de la communauté de communes...
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Avis 20160959
Mairie de Saint-Meslin-du-Bosc
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'une...
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Avis 20160979
Mairie de Chautay
Demande d'envoi postal d'une copie de l'entier dossier administratif individuel de sa cliente,...
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Avis 20161000
Mairie de Puiseux-Pontoise
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20161010
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de la grille, concernant le demandeur, ayant servi de support au jury du concours...
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Avis 20161016
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication de l'intégralité des dossiers administratif et médical de son client.
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Avis 20161040
Ministère de la défense
Copie des documents relatifs à son avancement pour les dix dernières années de son détachement...
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Avis 20161055
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions...
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Avis 20161103
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication, par envoi électronique, dans le cadre d’un recours gracieux tendant à la révision...
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Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)
Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.
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Avis 20161124
Mairie de Vittefleur
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 18 juin 2014...
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Avis 20161125
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport établi par son supérieur hiérarchique, adressé à la commission...
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Avis 20161127
Direction départementale de la cohésion sociale de l’Isère (DDCS 38)
Communication des parties administratives et médicales de son dossier d'accident de service...
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Avis 20161128
Orange Groupe
Communication de l’acte de notification de situation administrative ou d’état de services...