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Avis 20151780
Mairie de Néac
Copie du plan d'alignement du chemin communal n° 125 du Lavoir.
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Avis 20150110
Mairie de Gelos
Copie des documents suivants :
1) le plan de division de la propriété X correspondant à la...
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Avis 20150123
Mairie de Roybon
Copie de l'acte de vente concernant les terrains communaux situés aux Avenières, à la société...
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Avis 20150143
Mairie de Corgengoux
Copie de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté validant le plan d'alignement...
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Avis 20150220
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 16...
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Avis 20150246
Communauté de communes de Millau Grands Causses
Copie de l'étude de marché concernant la structure de l'hôtel restaurant « Le Relais des...
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Avis 20150444
Mairie de Hacqueville
Copie des avis émis par la sous-préfecture des Andelys et de la direction des routes du conseil...
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Avis 20150473
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Copie du courrier du 17 décembre 2012 demandant à France Domaine l'estimation des parcelles...
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Avis 20150617
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par France Domaine relatifs à la cession immobilière d'un bien situé...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Conseil 20150703
Mairie de Sommières
Caractère communicable des fiches descriptives d'immeubles établies à la suite de l'inventaire...
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Avis 20150739
Préfecture de l'Eure
Copie de la correspondance lue lors du conseil municipal de la commune d'Hacqueville en date du...
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Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
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Conseil 20150788
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable à un acquéreur potentiel d'un logement édifié par la SCI Les Vergers au...
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Avis 20150803
Mairie de Paris
Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
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Avis 20152951
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'établissement de vente...
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Avis 20153086
Mairie de La Clusaz
Communication de l'avis de France Domaine relatif au montant de la redevance du bail...
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Avis 20151862
Mairie de Brouchy
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...
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Avis 20151878
Préfecture de l'Hérault
Copie de documents relatifs au lotissement Moulin Neuf tranche 2 :
1) le plan d'alignement...