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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20210858
Communauté de communes Jura Nord
Communication, par voie électronique, du dossier de projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20210859
Mairie d'Eguilles
Communication, à la suite de l'annulation du PLU par le tribunal administratif, du rapport de...
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Avis 20210956
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants :
1) la délibération n°2015.05.19.02 du 19 mai 2015...
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Avis 20211047
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique ou en cas...
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Avis 20211417
Mairie de Tigeaux
Copie des avis émis par les personnes publiques associées sur l'arrêté de révision du PLU de la...
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Avis 20211464
Mairie de Noyers-sur-Jabron
Communication, à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants :
1) l'entier...
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Avis 20211496
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20211730
Mairie d'Hayange
Copie de l ‘enquête publique concernant la rétrocession de la rue Marcel Pagnol à Marspich.
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...
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Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...
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Avis 20205434
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) l'avis rendu sur le permis de construire X ;
2) l'avis...
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Avis 20205510
Mairie de Mortcerf
Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...
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Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le règlement de la zone UB du POS de la...
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Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers
Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers :
1) le plan...
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Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...