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Avis 20132848
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Pôle)
Communication de la liste des psychiatres, psychologues, psychothérapeutes et assistants de...
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Avis 20133069
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
Copie du procès-verbal de la séance du conseil départemental autorisant l'exercice de la...
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Avis 20134035
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de l'ensemble des délibérations qui ont permis au ministère de la santé de donner...
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Avis 20134316
Conseil départemental de l'ordre des médecins du Gard
Communication d'une copie des courriers relatifs à l'exercice de ses activités professionnelles...
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Avis 20130298
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130299
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130301
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec...
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Avis 20130305
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de la décision (ou l'ensemble du dossier le cas échéant) de validation, dont fait...
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Avis 20130306
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130308
Caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix - Tourcoing (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130309
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/64 intitulé...
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Avis 20130310
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/153 intitulé...
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Avis 20130311
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants :
- relatifs à sa demande du 25 novembre 2012 :
1)...
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Avis 20130312
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des documents administratifs suivants :
1) la demande d'immatriculation, les...
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Avis 20130314
Premier ministre
Communication des documents administratifs suivants détenus par le Secrétariat général des...
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Avis 20130315
Premier ministre
Communication des documents administratifs suivants :
1) relatifs à la subvention octroyée par...
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Avis 20130316
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents administratifs suivants :
1) dans le cadre de la convention signée...
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Avis 20130346
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de toutes les pièces, et notamment les procès-verbaux d'audition des patients,...
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Avis 20130464
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69)
Communication d'une copie de l'entier dossier constitué dans le cadre de l'examen de sa demande...
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Avis 20130574
Préfecture de la Gironde
Communication des documents administratifs suivants :
- concernant des subventions octroyées...