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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...
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Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...
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Avis 20130263
Mairie de Ouistreham
Copie de l'étude de schéma directeur d'aménagement de la Pointe du Siège réalisée par la SOGREAH.
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Avis 20130647
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication du rapport de la mission d'expertise économique et financière de la direction...
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
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Avis 20130861
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie du dossier technique amiante de tous les établissements communaux recevant du public.
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Avis 20124357
Direction départementale des territoires du Cher
Communication d'une copie des avis et délibérations visés dans l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20124467
Préfecture de la région Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, du courrier du ministre de l'éducation...
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Avis 20125057
Mairie de Puteaux
Copie de la demande concernant l'installation d'un dispositif lumineux sur le bâtiment du centre...
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Conseil 20123613
chef du pôle interrégional sécurité des ouvrages hydrauliques et hydro-électricité des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées
- caractère communicable, à EDF et à la mairie de Laruns, des études d'onde de submersion...
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Avis 20123949
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants :
1) le contrat DEXIA ayant fait l'objet de la délibération du...
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Avis 20124213
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
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Avis 20131102
Direction départementale des territoires du Gers - Unité Territoriale Ouest
Copie de l'avis technique relatif aux travaux publics réalisés le 5 novembre 2010 à...
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Avis 20131634
Mairie de Chèze
Copie des arrêtés municipaux, des délibérations et des comptes rendus des séances du conseil...
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Avis 19921854
maire de Villeneuve-Saint-Georges
- registre mis à la disposition des personnes interéssées dans dans les locaux des services...
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Avis 20003916
préfet de la Haute-Savoie
- intégralité des documents établis à l'occasion de la procédure d'instruction mixte locale...