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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie
Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...
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Avis 20183308
Mairie de Toulouse
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183312
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20184008
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du bilan d'utilisation des crédits alloués en personnel et en matériel durant...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184218
Mairie de Dijon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20184221
Métropole du Grand Nancy
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184905
Ministère des Armées
Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...
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Avis 20185070
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20185428
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...
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Avis 20185620
Eau de Paris
Copie, sous forme papier accompagné, pour les fichiers d'annexes, d'un cédérom dans un format de...
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Avis 20185675
Mairie de Châteauneuf-Val-Saint-Donat
Copie des documents suivants concernant le fondement légal d'exigibilité de la taxe de...
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Avis 20186132
Mairie de Benquet
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire,...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
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Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
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Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...
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Avis 20184591
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication des autorisations d'exercice délivrées au Centre Hospitalier Universitaire de...