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Avis 20163754
Mairie de Carros
Copie des documents suivants :
1) le rapport de visite relatif au contrôle de leurs...
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Avis 20163759
Mairie d'Uchaud
Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
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Avis 20163786
Grand Paris Aménagement
Communication de la délibération par laquelle le conseil d'administration du 28 juin 2016 a...
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Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163823
Communauté des Communes des Sources de l'Orne
Communication des documents suivants, relatif au centre médical d'Essay, sis rue Roedorer à...
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Conseil 20163827
Mairie de Saint-Aubin-d'Aubigné
Possibilité et cadre légal de l'affichage électronique, sur le site internet de la commune, des...
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Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
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Avis 20163834
Préfecture de l'Aude
Copie de la liste des parcelles constituant le périmètre syndical de l’Association syndicale...
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Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
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Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...
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Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)
Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...
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Avis 20163876
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des autorisations d’urbanisme (permis de construire) délivrées pour la réalisation du...
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Avis 20163895
Mairie de Bizonnes
Communication de l'ensemble des documents, notamment les plans, figurant au dossier de demande...
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Avis 20163902
Mairie de Pluvigner
Copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen Prat où se situe son domicile.
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Avis 20163907
Mairie de Candillargues
Communication des documents suivants :
1) le compromis de vente, entre le promoteur FDI et la...
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Avis 20163919
Mairie de Tresses
Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
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Avis 20163938
Mairie de Payrignac
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC n°04624611G0040 accordé le 27...