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Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20165639
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'examen de sa demande de mise à...
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Avis 20165684
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs au refus d'admission pour l'accès au grade de lieutenant de...
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Avis 20170702
Ministère de l'éducation nationale
Communication du tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'inspecteur hors classe de...
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Avis 20163030
Ministère des Armées
Communication de la décision ou texte réglementaire désignant le Colonel X comme autorité...
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Avis 20151728
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir du ministre de la défense en...
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20144728
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles d'avancement des...
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Avis 20144026
Mairie du Thillay
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant création de l'emploi fonctionnel de...
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Avis 20175976
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Publication en ligne de l'intégralité des offres d'emploi du conseil régional.
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Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
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Avis 20135286
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants :
1) l'avis du conseil d'administration siégeant en...
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Avis 20141585
Ministère de la défense
Copie des documents suivants en vigueur en 2009 :
1) l'arrêté fixant la composition de la...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20142498
Ministère de l'intérieur
Communication, en sa qualité de secrétaire général du syndicat professionnel « XXX », de la...
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Avis 20184936
Mairie de Valdallière
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté individuel correspondant à l'agent promu...
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Avis 20190085
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de la préparation au concours de délégué au permis et à la sécurité...
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Avis 20184194
Premier ministre
Communication, sous format électronique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20200666
Ministère de la culture
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par voie postale, des documents...
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Avis 20205455
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant Monsieur X, agent au service...