-
Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.
-
Avis 20135266
Communauté de communes des Versants d'Aime
Communication des conclusions du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)...
-
Avis 20141488
Préfecture de la Dordogne
Copie des documents suivants, relatifs au site d'élevage de canards prêts à gaver exploité par...
-
Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
-
Avis 20141951
Préfecture de l'Aisne
1) copie de l'entier dossier, ainsi que celui de la DREAL, se rapportant aux plaintes des...
-
Avis 20141096
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication d'une copie des compte rendus établis par ASF avant et après l'incident ayant...
-
Avis 20136029
Préfecture de la Drôme
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté n° 2010365-0012 portant création d'un...
-
Avis 20136075
Port de plaisance de la Grande-Motte
Communication de la liste des membres du comité local des usagers permanents du port (CLUPP) et...
-
Avis 20140015
Compagnie Océane
Communication des documents suivants concernant la ligne maritime Lorient-Groix :
1) la liste...
-
Avis 20140589
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'ACCA de Rahon...
-
Avis 20143222
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...
-
Avis 20143637
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants relatifs à la demande d'aide financière exceptionnelle formulée par...
-
Conseil 20133236
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
-
Conseil 20133350
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
-
Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...
-
Avis 20131971
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie des documents suivants :
1) les titres de recettes portant les montants chiffrés...
-
Avis 20132293
Parc naturel régional du Verdon
Copie de l'étude intitulée « Création d’un diagnostic de l’activité canyoning sur le parc...
-
Avis 20132650
Mairie de Poussan
Communication de l'étude intitulée « Identification et pérennité des zones logistiques autour de Sète ».
-
Conseil 20134410
Mairie de Plouigneau
Caractère communicable du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station...
-
Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication des documents suivants concernant leur logement :
1) le compte rendu adressé par...