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Avis 20182245
Ministère de la culture
Communication du rapport établi par Monsieur X sur la distribution de la presse par vente au numéro.
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Avis 20180739
Ministère de la culture
Communication de trois dossiers complets relatifs à l'exportation d'œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
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Avis 20172521
Ministère de la culture
Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172855
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172856
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20185212
Ministère de la culture
Publication en ligne du rapport intitulé « L'indemnisation des fournisseurs d'accès à l'internet...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20190422
Ministère de la culture
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des questionnaires qui ont été...
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20192109
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...