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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
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Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...
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Avis 20151985
Mairie d'Auray
Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...
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Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...
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Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron
Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...
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Avis 20152250
Préfecture du Nord
Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...
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Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune :
1) les documents...
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Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...
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Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...
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Avis 20144416
Mairie de Gorrevod
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...
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Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé
Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...
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Avis 20144542
Mairie de Prades
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...
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Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...
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Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
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Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...