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Avis 20213368
Mairie du Val d'Hazey
Copie, par courrier électronique, des procès-verbaux, des rapports et des comptes-rendus du...
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Avis 20213434
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication des documents suivants :
1) le tableau des effectifs années : 2019, 2020 et...
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Avis 20213710
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste de Madame X, agent titulaire, du...
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Avis 20213750
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de la lettre de mission de Monsieur X, principal du collège Henri Barbusse...
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Avis 20213797
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport détaillé présenté par l'autorité territoriale aux membres du comité...
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Avis 20205432
Centre gérontologique départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des procès-verbaux des conseils de surveillance de l'établissement sur l'année 2020.
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Avis 20205487
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20204986
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Unité départementale des Hautes-Alpes (DIRECCTE 05)
Communication du rapport la concernant établi par Monsieur X, inspecteur du travail, à la suite...
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Avis 20214293
Confédération de l'enseignement privé non lucratif (CEPNL)
Communication des procès-verbaux des réunions relatives aux personnels gérés par la section 9 de...
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Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ;
2) les trois...